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Clause 1 : Identification du vendeur

Société Artisan Touareg
E-mail : contact@artisan-touareg.com

Clause 2 : Loi applicable - Litiges
Les commandes sont soumises à la loi française. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits présentés à la vente sont conformes à la réglementation française. Le cas échéant, il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage de commander ; la responsabilité de la société Artisan Touareg ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d'un pays étranger où le produit est livré.
En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Clause 3 : Présentation des produits
Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées sur les fiches produits. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société Artisan Touareg ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de la société Artisan Touareg sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle est strictement interdite.

Clause 4 : Durée de validité des offres de vente
Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par e-mail ou par courrier, un échange ou un remboursement lui sera alors proposé.

Clause 5 : Prix des produits
Les fiches produits indiquent les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Le montant de la TVA est précisé sur la facture et les frais de port apparaissent sur l'écran à la fin de la sélection des différents produits par le client.
La société Artisan Touareg se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Clause 6 : Commande
Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien "Confirmez votre commande" en bas de la page "Récapitulatif de votre commande" ; il accepte alors le processus de commande et les présentes conditions de vente.
La société Artisan Touareg confirme la commande par e-mail ; cette confirmation reprend notamment tous les éléments de la commande.
Les données enregistrées par la société kKruni constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la société Artisan Touareg ; le client peut accéder à cet archivage en contactant le Service Relations Clients.

Clause 7 : Paiement
Le paiement peut-être réalisé par chèque, accompagné de la facture Pro Forma ou du numéro de commande.  Cette facture apparaît sur l'écran du client lorsqu'il a confirmé sa commande. Il lui suffit de l'imprimer et de la joindre à son chèque, puis d'expédier le tout à la société Artisan Touareg.

Le règlement des achats s’effectue aussi:

- Par PAIEMENT SECURISE CB via la banque CIC.

- Par PAIMENT SECURISE via PAYPAL.

- Par virement bancaire après validation de l'achat et demande des coordonnées bancaires à l'adresse contact@artisan-touareg.com

Clause 8 : Livraison
Les produits achetés chez Artisan Touareg sont livrables en France métropolitaine, dans les DOM  et TOM en envois suivis via la Poste et dans l'ensemble des pays membres de la Communauté Européenne et du reste du monde en envoi recommandé suivi. Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client au cours du processus de commande. En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. Artisan Touareg ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement. En cas de retard un mail est adressé au client.

En cas de paiement par carte bancaire les délais indiqués ci-dessus courent à compter du jour de l’enregistrement du paiement et correspondent aux délais de traitement et de livraison.

En cas de règlement par chèque ou chèque-cadeau, la commande n’est traitée qu’à réception du chèque. ou du chèque-cadeau En conséquence les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque ou du chèque-cadeau et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés le jour de la passation de la commande.

En cas de paiement par virement, la commande n’est traitée qu’à réception de l’avis bancaire nous informant de votre virement.

Pour les paiements par paypal, la commande est traitée le jour même du paiement, à l'exception des dimanches ou jours fériés, elle sera alors traitée le jour ouvrable suivant.

Le client doit notifier au transporteur et à Artisan Touareg toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert, etc.) et ceci dès réception du ou des colis. Puis en fonction des cas définis, le client pourra bénéficier des conditions d’échange et de remboursement prévues au dit article.

Clause 9 : Satisfait ou remboursé
Le client dispose de sept jours à compter de la livraison pour retourner le produit en courrier suivi, les frais de retour étant à sa charge. Il est alors remboursé du prix du produit dans le mois de réception de celui-ci par la société Artisan Touareg. Toutefois, les produits retournés incomplets, endommagés ou salis ne sont pas repris. Un échange est possible lorsque l'article ne convient pas (par exemple : taille de bague) et qu'un autre article de même montant est disponible. Les frais de renvoi d'un nouvel article sont alors à la charge du client.

Clause 10 : Confidentialité des données
Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers; elles sont, sauf opposition expresse du client, intégrées dans le fichier clients de la société Artisan Touareg.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec les Services Relations Clients de la société.

Clause 11 : application des présentes CGV.

Les CGV comportent un millésime – elles sont applicables tant qu’elles apparaissent sur le site – Artisan Touareg se réserve le droit de les modifier – les nouvelles conditions s’appliquant dès leur parution – néanmoins les CGV qui figuraient sur le site au moment de la commande du client lui demeurent applicables.

Clause 1 : Identification du vendeur

Société Artisan Touareg E-mail : contact@artisan-touareg.com

Clause 2 : Loi applicable - Litiges
Les commandes sont soumises à la loi française. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits présentés à la vente sont conformes à la réglementation française. Le cas échéant, il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage de commander ; la responsabilité de la société Artisan Touareg ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d'un pays étranger où le produit est livré.
En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Clause 3 : Présentation des produits
Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées sur les fiches produits. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société Artisan Touareg ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de la société Artisan Touareg sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle est strictement interdite.

Clause 4 : Durée de validité des offres de vente
Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par e-mail ou par courrier, un échange ou un remboursement lui sera alors proposé.

Clause 5 : Prix des produits
Les fiches produits indiquent les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Le montant de la TVA est précisé sur la facture et les frais de port apparaissent sur l'écran à la fin de la sélection des différents produits par le client.
La société Artisan Touareg se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Clause 6 : Commande
Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien "Confirmez votre commande" en bas de la page "Récapitulatif de votre commande" ; il accepte alors le processus de commande et les présentes conditions de vente.
La société Artisan Touareg confirme la commande par e-mail ; cette confirmation reprend notamment tous les éléments de la commande.
Les données enregistrées par la société kKruni constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la société Artisan Touareg ; le client peut accéder à cet archivage en contactant le Service Relations Clients.

Clause 7 : Paiement
Le paiement peut-être réalisé par chèque, accompagné de la facture Pro Forma ou du numéro de commande.  Cette facture apparaît sur l'écran du client lorsqu'il a confirmé sa commande. Il lui suffit de l'imprimer et de la joindre à son chèque, puis d'expédier le tout à la société Artisan Touareg

Le règlement des achats s’effectue aussi:

- Par PAIMENT SECURISE via PAYPAL.

- Par virement bancaire après validation de l'achat et demande des coordonnées bancaires à l'adresse contact@artisan-touareg.com

Clause 8 : Livraison
Les produits achetés chez Artisan Touareg sont livrables en France métropolitaine, dans les DOM  et TOM en envois suivis via la Poste et dans l'ensemble des pays membres de la Communauté Européenne et du reste du monde en envoi recommandé suivi. Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client au cours du processus de commande. En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. Artisan Touareg ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement. En cas de retard un mail est adressé au client.

En cas de paiement par carte bancaire les délais indiqués ci-dessus courent à compter du jour de l’enregistrement du paiement et correspondent aux délais de traitement et de livraison.

En cas de règlement par chèque ou chèque-cadeau, la commande n’est traitée qu’à réception du chèque. ou du chèque-cadeau En conséquence les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque ou du chèque-cadeau et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés le jour de la passation de la commande.

En cas de paiement par virement, la commande n’est traitée qu’à réception de l’avis bancaire nous informant de votre virement.

Pour les paiements par paypal, la commande est traitée le jour même du paiement, à l'exception des dimanches ou jours fériés, elle sera alors traitée le jour ouvrable suivant.

Le client doit notifier au transporteur et à Artisan Touareg toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert, etc.) et ceci dès réception du ou des colis. Puis en fonction des cas définis, le client pourra bénéficier des conditions d’échange et de remboursement prévues au dit article.

Clause 9 : Satisfait ou remboursé
Le client dispose de sept jours à compter de la livraison pour retourner le produit en courrier suivi, les frais de retour étant à sa charge. Il est alors remboursé du prix du produit dans le mois de réception de celui-ci par la société Artisan Touareg. Toutefois, les produits retournés incomplets, endommagés ou salis ne sont pas repris. Un échange est possible lorsque l'article ne convient pas (par exemple : taille de bague) et qu'un autre article de même montant est disponible. Les frais de renvoi d'un nouvel article sont alors à la charge du client.

Clause 10 : Confidentialité des données
Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers; elles sont, sauf opposition expresse du client, intégrées dans le fichier clients de la société Artisan Touareg.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec les Services Relations Clients de la société.

Clause 11 : application des présentes CGV.

Les CGV comportent un millésime – elles sont applicables tant qu’elles apparaissent sur le site – Artisan Touareg se réserve le droit de les modifier – les nouvelles conditions s’appliquant dès leur parution – néanmoins les CGV qui figuraient sur le site au moment de la commande du client lui demeurent applicables.